J.O. 234 du 9 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17260

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Arrêté du 25 septembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie


NOR : INDI0301902A



Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 25 septembre 2003, sont nommés membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie :

Mme Boquet (Christine), en remplacement de M. Belmonte (Eric) ;

M. Beckensteiner (Louis-Eric), en remplacement de M. Biansan (Jean-Luc).